stephexomax a écrit:@ Milan, en france il y a des manifestations de la part des gilets ''jaunes'', au québec ca prendrais des manifestations de gilets ''oranges'' (dossards)
pour ma part, tout ce que je veux dire, enregistrer vos armes pour sauver bcp de probleme, oui le registre est totalement inutile et je suis contre mais c'est devenu une loi de faire enregistrer nos armes, pour ma part j'ai juste une chose a dire, je vais me souvenir de francois legault au prochaine élection si il ne fait rien surtout contre le registre, descente de bateau et les poissons appats, si il ne fait rien c'est garantie qu'il n'aura pas mon vote.
*** pourquoi les agents de la faune et la sq font des barrages routiers comme a l'entrée et sortie du bois a st-michel des saints et fouillent les camions et remorques d'un bout a l'autre, pourtant ils n'ont pas de mandats, ils surveillent les moteurs de bateaux volés etc etc etc, les agents de la faune ont le droit de vérifier tes armes dans ton véhicules, me demande pour quoi la sq n'aurait pas le droit...
je veux juste dire que ceux qui n'enregistreront pas prennent les sanctions a la ''légere'' si on peut dire j'ai ben peur que des méchantes surprises les attendent, pour ma part, j'aime autant prévenir que ''guérir'' .
Pour répondre à ta question,les agents de la faune n'ont pas plus de pouvoir que les policiers.
Au travers des lois qu'ils ont à faire appliquer,il y a celle l'a au sujet qu'un arme ne doit pas être charger à bord de ton véhicule .
Donc ils ont le pouvoir de te demander de vérifier ton arme ,si elle est chargée.
Il n'ont pas le pouvoir de te faire une cause ,comme par exemple si elle est mal entreposée.
Ils peuvent demander au policier de les assister dans un cas comme cela et attendent après eux ,si encore ils sont capable de venir sur place rapidement
.......si ils te retiennent trop longtemps ,c'a pourrait être considéré comme une détention abusive.
C'est la même histoire que les policiers ,ils t'intercepte en activité de chasse à pied ou avec un vtt et que l'arme est visible tu te dois de montrer ton arme ,ton permis de chasse .
Par la suite il vont de questionner si tu as du gibier ,si tu as rien ,ils n'ont pas le pouvoir de fouiller ton sac à dos,cependant si tu dis que tu as une perdrix ,ils vont de demander pour la voir ,à moins que la queue dépasse de ton sac ,tu peux refusé de leur montrer.
Cependant à partir de l'a tu t'engage dans des problèmes,car à partir de tu leur donne des motifs raisonnable et probable de te fouiller sans mandat ,c'a peux être le fait qu'il t'on entendu tirer ,qu'il y a du sang sur ton sac ,que ton sac semble pesant ,ton refus ,ta nervosité c'est un ensemble de fait qui pourrait justifier une fouille sans mandat ,tout cela ,ils vont devoir l'expliquer en cour et convaincre le juge que la fouille était nécessaire a partir de leur motifs et justifier le tout.
En ce qui concerne les véhicule ,c'est un peu la même histoire,si une arme est visible ou encore une étuie d'arme ,laissant croire à la pr'sence d'une arme et même la simple vue de la crosse ,ils ont le pouvoir de la voir et tu te dois de leur remettre .
Si aucune arme est visible ,il peuvent pas fouiller ton véhicule sans avoir un mandat .
Le reste c'est toi qui peux leur donner des motifs ,si t'as un chevreuil sur le toit et que tu dis que t'arrive de la chasse et que t'as pas d'arme ......ils pourraient avoir un mandat pour ton véhicule ,car tu l'as peux être pris au collet ........ou encore t'as un dossard sur le dos ,tu dis que tu chasse pas et qu'ils voit du poil de chevreuil dans ton véhicule ,l'a c'a peux devenir des motifs pour éventuellement avoir un mandat,multiple choses de ce genre deviennent des motifs pour avoir un mandat .
Si il ont plein de motif ,ils savent qu'ils vont l'avoir leur mandat ,si ils font leur saisit et leur fouille sans mandat le dpcp va les rabrouer et ne pas poursuivre le contrevenant .
Ce qui se passe dans bien des cas ,quand les gens sont coincé ainsi ,devant plusieurs preuve ,ils acceptent de les laisser fouiller sans mandat et l'autorise la fouille sans mandat ,car ils savent qu'il sont cuit et cela évite de rester détenu sur place de longue heures.
Mais à la base ,pas de motif,pas de fouilles sans un mandat dans un véhicule ,une résidence cet..
Si ils marche avec une dénonciation ,un témoin qui leur fait une déclaration ,que tu as des armes et du gibier dans ton véhicule ,encore une fois ils vont devoir
Se procurer un mandat avec un affidavit et le témoin va te voir venir témoigner de tout ce qu'il savait et à dit au agent .
En gros c'est comme cela que la justice fonctionne,il y a bien des cas ,des situations particulières qu'ont pourrait amener et les réponses peuvent varier,mais ils ne sont pas au dessus des lois et n'ont pas de pouvoir particulier