Une fosse de gravier ou aller tirer

Merci Fatrap!!!

Tu viens de m'apprendre beaucoup!!! Mais donc en se basant sur ce que tu as trouvé, donc si un pit de sable est dans le beau milieu de nulle part par exemple la forest, il ne devrait pas y avoir de problème, car personne peut entendre le bruit de ton arme à feu. De plus si tu n'es pas à proximité d'aucun village ça devrait être sécuritaire..........non??

En gros oui mais un coups de feu sa s entend de loing lolll

Si dans ton pit, ton mur de sable est en "u" et +/- 30 pieds de haut, qu il n'y a aucun risque de passage de vtt , humain ou autres oui il est réglementaire et que tu à autorisation du propriétaire foncer (écrit noir sur blanc) .

Mais je te trouverai l article que j ai trouver c est encore plus Claire car j ai tout dit en résumer dans mes mots. Et je suis pas parfait lolll

1) Les règlements municipaux.

2)Pour le code Criminel, voici l'article qui peut s'appliquer (C.C. Art. 86):

Code criminel

PARTIE III : ARMES À FEU ET AUTRES ARMES

Infractions relatives à l’usage

Usage négligent

86. (1) Commet une infraction quiconque, sans excuse légitime, utilise, porte, manipule, expédie, transporte ou entrepose une arme à feu, une arme prohibée, une arme à autorisation restreinte, un dispositif prohibé, des munitions ou des munitions prohibées d’une manière négligente ou sans prendre suffisamment de précautions pour la sécurité d’autrui.
Contravention des règlements
(2) Commet une infraction quiconque contrevient à un règlement pris en application de l’alinéa 117h) de la Loi sur les armes à feu régissant l’entreposage, la manipulation, le transport, l’expédition, l’exposition, la publicité et la vente postale d’armes à feu et d’armes à autorisation restreinte.
Peine
(3) Quiconque commet l’infraction prévue au paragraphe (1) ou (2) est coupable :
a) soit d’un acte criminel passible d’un emprisonnement maximal :
(i) de deux ans, dans le cas d’une première infraction,
(ii) de cinq ans, en cas de récidive;
b) soit d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire.
L.R. (1985), ch. C-46, art. 86; 1991, ch. 40, art. 3; 1995, ch. 39, art. 139.

suite d un autres commentaire trouver dans le meme post:

Alors voici...si tu es sur une terre privée qui t'appartient OU dont tu as la permission d'être tu dois t'assurer de 2 choses: A- qu'il n'y a pas de règlements municipaux qui interdisent la DÉCHARGE D'ARMES À FEU et B- que tu ne mettent pas en danger la sécurité des GENS ET DES BÂTIMENTS derrière les cibles dans le sens du tir. Si tu as ces 2 conditions et que tu respectes les règlements québécois de sécurité dans le maniement des armes à feu et de chasse....exemple tir à plus de 100 m de tout bâtiments, routes, etc....et bien bon tir! Tu ne dois pas cependant faire de club de tir parce qu'alors ça devient une autre règlementation. C'est comme si tu irais à la chasse mais avec 12 de tes chums. tu as le droit. De plus, la police ne peut même pas débarquer chez toi pour te faire arrêter de tirer si ils n'ont pas de mandat de la cour car c'est un terrain privé. Pour débarquer chez toi, ils doivent avoir un mandat de la cour et par conséquent avoir eu des preuves quelconques d'illégalité ou de danger dans tes activités OU voir de visu que tu mets en danger la vie ou la sécurité des gens et ou des bâtiments. Si qqn décide de passer derrière tes cibles sans que tu le vois dans le bois et que cette personne n'est pas un invité de chez toi que c'est un étranger qui a décidé d'outre passer le fait que c'est un terrain privé, rien ne peut t'arriver même si tu le touche suite à un tir car il n'a pas le droit d'être là et que ce n'était pas prémédité (place des affiches autour de ta terre qui avertissent d'un terrain privé et indique tir en cour possible, comme ça tu auras fait ce que tu peux pour avertir les gens de ce qui se passe sur ton terrain). Si tu as des voisins proches qui décident d'appeler la police car il y a du bruit, la police ne peut pas te faire arrêter pour ça car tu es sur une terre privée et que tu as le droit de tirer de la carabine...c'est pas pire qu'un chien qui geule à la journée longue. Cependant fait attention de ne pas faire du tir à répétition c'est à dire, à tout les jours ET avec plusieurs personnes car ça deviendra une interprétation d'un club de tir illégal...mais tu peux tirer à tous les jours si tu veux car tu es chez toi, tu as le droit d'aller à la chasse à la marmotte à tout les jours si tu veux. Mes renseignements viennent de la SQ directement. Si un policier zèlé décident quand même d'aller chez toi sans mandat et de faire la loi sans comme un shérif du far west , tu appelles le 911 automatiquement et tu mentionnes qu'il y a un policier de la SQ qui est chez toi illégalement.....tu vas voir qu'il va sortir de ton terrain rapidement car si il n'a pas le droit d'être chez toi, il aura une réprimende de son sépérieur immédiat qui est pas très bon pour son dossier. De plus, j'encourage les gens à porter plainte contre toutes actions douteuses et abusives de policiers en power trip concernant les armes à feu...surtout sur une terre privée...surtout si ils sont seuls.

PS: JE LE DIT,JE N AI RIEN ÉCRIT,CES TEXTES ONT ÉTÉ COPIÉS D UN AUTRES CITE QUE JE NOMERAI PAS.